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Affaire Gbagbo et Blé Goudé : La Chambre de première instance I de la CPI dépose l’exposé écrit des motifs de l’acquittement

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L'ex-président ivoirien Laurent Gbagbo
  1. Par leadernews, 16 juillet 2019

Aujourd’hui, 16 juillet 2019, la Chambre de première instance I a présenté l’exposé détaillé des motifs de sa décision. La Majorité, composée des juges Tarfusser et Henderson, a présenté une analyse détaillée des éléments de preuve dans les motifs exposés par le juge Henderson (annexe A. Le juge Tarfusser a aussi présenté séparément ses motifs et autres réflexions sur l’affaire (annexe B). Les motifs de l’opinion dissidente de la juge Herrera Carbuccia figurent à l’annexe C.

Dans ses motifs, tels qu’exposés aux annexes A et B, la Majorité traite et approfondit tous les points soulevés dans la décision orale. En particulier, elle explique pourquoi, selon elle,

Le Procureur n’a pas démontré qu’il existait un « plan commun » destiné à maintenir Laurent Gbagbo au pouvoir et comprenant la commission de crimes à l’encontre de civils ;

Le Procureur n’a pas étayé l’allégation d’existence d’une politique ayant pour but d’attaquer une population civile, sur la base des modes opératoires récurrents auxquels auraient répondu les violences et des autres éléments de preuve indirects cités à l’appui de cette allégation ;

Le Procureur n’a pas démontré que les crimes tels qu’allégués dans les charges ont été commis en application ou dans la poursuite de la politique d’un État ou d’une organisation ayant pour but d’attaquer la population civile ;

le Procureur n’a pas démontré que les discours prononcés en public par Laurent Gbagbo ou Charles Blé Goudé étaient constitutifs du fait d’ordonner, solliciter ou encourager la commission des crimes allégués, ni que l’un ou l’autre des accusés a contribué en connaissance de cause ou intentionnellement à la commission de tels crimes.

De l’avis de la Majorité, une des lacunes fondamentales du dossier du Procureur résidait dans la présentation d’un récit déséquilibré des faits, reposant sur une conception unidimensionnelle du rôle de la nationalité, de l’ethnicité, et de la religion (au sens le plus large) en Côte d’Ivoire en général, et pendant la crise postélectorale en particulier, et ne tenant pas compte d’informations essentielles sans lesquelles il n’était pas possible de comprendre pleinement ce qui s’est passé et certainement pas ce qui a motivé des acteurs politiques clés dans cette affaire. Sans tirer de conclusion à cet égard, la Majorité a jugé que ce qui ressortait des éléments de preuve apparaissait sensiblement différent du tableau brossé par le Procureur. Elle explique également pourquoi elle estime que les éléments de preuve produits, pour la plupart des preuves indirectes, étaient trop faibles pour étayer les déductions que le Procureur demandait à la Chambre de faire.

S’agissant des cinq événements visés dans les charges, la Majorité a analysé les éléments de preuve pertinents sans remettre en cause le fait que des crimes avaient été commis, se concentrant plutôt sur la question de savoir s’il était possible d’établir qui était pénalement responsable de ces crimes. Elle a conclu, à cet égard, que les éléments de preuve disponibles n’étayaient pas l’allégation selon laquelle les crimes en cause étaient le résultat d’une politique ayant pour but de prendre pour cible des personnes considérées comme des opposants politiques. En outre, elle n’a pas été convaincue que les éléments de preuve sur lesquels s’était fondé le Procureur étaient suffisants pour établir l’existence, dans le cadre de la commission des crimes, d’un mode opératoire récurrent dont pourrait être déduite l’existence d’une telle politique.

En outre, dans son opinion concordante, le juge Tarfusser a mis l’accent sur certaines caractéristiques de l’affaire, notamment certains faits de procédure survenus avant l’ouverture du procès en première instance et dans le cadre de l’appel consécutif à l’acquittement ; il a également critiqué la prestation du Procureur tant au stade des enquêtes qu’à celui des poursuites, ainsi que celle de la Défense.

Dans son opinion dissidente, la juge Herrera Carbuccia a conclu qu’il y avait des éléments de preuve suffisants qui, s’ils étaient admis, permettraient à une chambre de première instance raisonnable de déclarer Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé coupables des crimes contre l’humanité commis contre la population civile dans le contexte des violences postélectorales en Côte d’Ivoire (meurtre, tentative de meurtre, viol, actes inhumains et persécution).

Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé restent en liberté sous conditions conformément à la décision rendue par la Chambre d’appel le 1er février 2019.

Rappel des faits : Le Procureur a porté à l’encontre de Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé des charges de crimes contre l’humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains, ou tentative de meurtre et persécution) qui auraient été commis dans le contexte des violences postélectorales en Côte d’Ivoire entre le 16 décembre 2010 et le 12 avril 2011.

Depuis l’ouverture du procès le 28 janvier 2016, 231 journées d’audience ont été consacrées à la présentation des moyens du Procureur, et 82 témoins ont déposé dans le prétoire et par liaison vidéo ; des milliers de documents ont été produits en preuve, des centaines de demandes, requêtes et décisions ont été déposées. Le 4 juin 2018, la Chambre a déclaré que la présentation des moyens à charge était terminée.

Le 23 juillet 2018 a vu le dépôt de la Requête de la Défense de Laurent Gbagbo afin qu’un jugement d’acquittement portant sur toutes les charges soit prononcé en faveur de Laurent Gbagbo et que sa mise en liberté immédiate soit ordonnée. Le 3 août 2018, la Défense de Charles Blé Goudé a déposé une requête en insuffisance des moyens à charge. En octobre et novembre 2018, la Chambre a tenu des audiences au cours desquelles l’Accusation, les représentants légaux des victimes et les deux équipes de la Défense ont présenté leurs arguments concernant ces requêtes.

 

Source: Steve Beko.

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Diaspora: les ivoiriens de Suisse exigent la recomposition de la CEI locale

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Coalition des Ivoiriens résidents de Suisse-Image d'illustration

A la suite d’une rencontre le 6 juin dernier, les ivoiriens résidents en Suisse ayant manifestés leur rejet de la composition de la cellule de représentation diplomatique qui leur a été présentée, ont saisi officiellement la CEI en vue de la dissolution de cette CEI locale et de sa recomposition. Leadernewsci a reçu une copie la motion de rejet disponible ci-après:

Le samedi 06 juin 2020, de 18H30 à 21H15, a été organisée par la Commission Electorale de la Représentation Diplomatique Suisse (CERD-Suisse), une rencontre d’informations avec les représentations politiques et les organisations civiles ivoiriennes actives en Suisse.

Lors de cette rencontre, la CERD Suisse a, en plus des infomations relatives au programme de l’enrôlement électoral en Suisse, dévoilé la composition de son bureau qui se présente comme suit :
Inza Dosso, RHDP, président Sosthène Coulialy, AFD, vice-président Mme Gniamba, représentante de l’ambassade, Secrétaire Thimothée Doua, RHDP
Janvier Doua, RHDP Keoue Bonnenet Leonard Plo, LMP Daouda Camara RDGP Paix-UMPP.

Devant cette composition de bureau, l’ensemble des organisations politiques et civiles présentes à la rencontre, à l’unanimité, ont fait les constats suivants:

– L’existence au sein de la CERD Suisse de deux personnes aux profils préoccupants. L’un M. Léonard Plo, non résident en Suisse avec interdiction d’entrée sur le territoire, résidant
actuellement en France, dans la ville frontalière de Mulhouse, où il tient un restaurant. L’autre, M. Dacuda Camara est inconnu de tous en Suisse et n’a, jusque-là, participé physiquement à
aucune activité de la représentation locale de la CEI.
Les partis ou organisations politiques LMP et RDGP Paix-UMPP n’ont aucune représentation connue des ivoiriens en Suisse.

Lire aussi Côte d’Ivoire-Elections: Les ivoiriens de Suisse rejettent la CERD locale

Fort de ces constats, et :
-Considérant que l’ensemble des partis politiques d’opposition significatives ont, à travers une déclaration le 06 mai, rejeté la composition de la commission électorale indépendante qu’elle juge déséquilibrée, partiale, inféodée au RHDP Unifié et incapable d’organiser des élections libres, transparentes et crédibles; considérant que les anomalies scandaleuses que relèvent la composition de la CERD Suisse
sont de nature à amplifier le discrédit de votre institution et à justifier son rejet par l’opposition significative ivoirienne;
Considérant que les groupements politiques LMP, et RDGP Paix-UMPP, ne sont capables de fournir, pour la Suisse, des représentants pouvant siéger physiquement dans la CERD locale;
Considérant que seul un comité électoral crédible, jouissant de la confiance des ivoiriens de suisse, est à même de garantir l’acception par tous des résultats des urnes en Suisse.
Considérant enfin que la souveraineté appartient au peuple, et que la seule manifestation valable de cette souveraineté reste le vote; et que l’exercice de cette souveraineté concerne aussi les ivoiriens de la Diaspora ;
Les représentations politiques et les organisations civiles ivoiriennes actives en Suisse rejettent et déclarent irrecevable la CERD Suisse dans sa nomenclature actuelle.
Elle vous invite, monsieur le président de la CEI, impérativement, et cela, dans les meilleurs délais :

– À retirer purement et simplement messieurs Keoue Bonnenet Leonard Plo et Daouda Camara du Bureau de la CERD Suisse.

-À procéder à leur remplacement par deux (02) membres émanant des organisations de la société civile ivoirienne que notre coalition, auteure de la motion présente, devra proposer.

Pour ce faire, il vous suffira de donner mandat à  la CERD Suisse de prendre attache avec notre coalition
afin de procéder à cette recomposition, qui seule, poura garantir un déroulement paisible du scrutin
présidentiel en Suisse.

-Aussi voudrions-nous vous assurer de notre attachement rigoureux à nos propositions et à leur prise en
compte par votre institution. À cet effet, nous attendons user de tous les moyens légaux à notre disposition, pour empêcher que la CERD Suisse, dans sa nomenclature actuelle, ne supervise le scrutin présidentiel ivoirien en Suisse.

Nous vous prions, monsieur le président, de trouver ici l’expression de nos salutations distinguées.

Ampliations :
Conseil Fédéral Suisse, Conseil National Suisse
L’ambassade de Côte d’Ivoire en Suisse
La CERD Suisse
Les Directions nationales des partis politiques signataires

Pour la coalition des partis politiques d’opposition de Côte d’Ivoire
et de la Société civile Ivoirienne en Suisse

Les Co-signataires

Association des Ivoiriens de Zürich (AIZ)

L’association Pâquinou Suisse

Association des Résidents Ivoiriens du Canton de Neuchâtel

Délégation Régionale à l’Implantation de LIDER en Suisse et en Italie

FPI Suisse

COJEP Suisse

PDCI Suisse

GPS/RACI Suisse

Dignes Eburnéens le pays nous Apelle (DEPA) Suisse

FIDHOP Suisse

 

Herve Christ, Correspondant Leadernewsci, Suisse

 

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Blé goudé: << la CPI n'est pas la fin >>.

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Blé goudé-image d'illustration

Après les audiences de la Chambre d’Appel de la Cour Pénale Internationale (CPI), Blé Goudé décide de tourner le regard vers l’avenir.

“FIN DES AUDIENCES SUR L’APPEL. EN UNION DE PRIÈRE, ON ATTEND LE VERDICT.

MOI, JE DONNE DOS AU PASSÉ AVEC LE REGARD DÉSORMAIS TOURNÉ VERS L’ AVENIR.

LA CPI N’EST PAS LA FIN, C’EST PLUTÔT UN AUTRE DÉPART. MERCI À TOUS POUR VOS PRIÈRES ET VOTRE SOUTIEN.

CE QUE DIEU A COMMENCÉ, IL VA TERMINER.”

Source: Yeclo

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Culture: les personnalités influentes du continent noir ces 50 dernières années

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De la période pré-coloniale à l’ère démocratique des années 1990 passant par la période de l’indépendance, plusieurs personnalités ont marqué l’histoire de l’Afrique de par leurs actions,  déterminations et engagements en faveur de leur pays et du panafricanisme. Elles n’ont ménagé aucun effort pour la libération de l’Afrique des mains des colons. Mais parmi elles, certains ont marqué de manière négative ou plutôt ambiguë, l’Afrique et les Africains soit à  cause de leur collaboration avec les occidentaux, soit à cause de leur gestion dictatoriale de pays qu’ils ont plongé dans les dérives. Nous vous proposons de lire quelques unes de ces personnalités.

Ceci n’est pas un classement, mais juste un retour au passé.

(5) Nelson Mandela

 

De son passage à la maison d’arrêt, l’homme a eu à effectuer des travaux forcés à longueur de journée, dans une carrière de chaux, où il casse des cailloux. Aussi, était-il exposé au soleil et à la poussière pendant des années. En prison où les lois de la ségrégation sont appliquées, Mandela continue la résistance et cherche à pénétrer l’âme de ses ennemis afrikaners, étudiant leur histoire et leur langue, dans le but d’établir un dialogue avec eux.

De l’autre côté son emprisonnement lui confère une notoriété internationale, ce qui a conduit l’Assemblée des Nations unies à déclarer l’apartheid comme crime contre l’humanité en 1971. La pression locale et mondiale exercée sur le gouvernement sud-africain a fini par payer. Mandela sera libéré le 11 février 1990. La levée de l’interdiction de l’ANC est également annoncée par le président sud-africain d’alors, Frederik de Klerk. Quatre ans après sa libération et ce en 1994, Nelson Mandela sera élu Président de l’Afrique du Sud, suite au chaos de son parti aux premières élections générales multiraciales. Il préside ainsi le premier gouvernement non racial du pays, composé d’une coalition entre l’ANC, le Parti national et le parti zoulou Inkatha Freedom Party, et prône la réconciliation entre les races.

Alors que beaucoup attendaient sa candidature à la fin de son règne en 1999, Mandela va étonner tout le monde, car ayant juste fait un seul mandat, il a jugé bon de mettre de côté la politique pour se consacrer sa prochaine vie à ses proches et à sa fondation.

Mandela est une icône mondiale de la réconciliation. Plusieurs personnalités du monde lui ont rendu des hommages lors de sa retraite le 5 décembre 2013.

4) Patrice Lumumba

De par son engagement, l’ancien Premier Ministre congolais a marqué l’histoire de l’Afrique en faveur du peuple congolais et était favorable pour la délivrance de la domination des blancs. De plus, son engagement en faveur du panafricanisme n’est pas à négliger, car en 1958, M. Lumumba a participé à la conférence panafricaine d’Accra au Ghana, où il a rencontré Nkrumah. Cette rencontre donne du tonus aux idées panafricanistes du congolais qui fraternise avec des pionniers du panafricanisme comme Nasser, Nkrumah et Sékou Touré qui voulaient la liberte totale de l’Afrique.

On retient de la lutte politique et de la lutte pour l’indépendance de Patrice Lumumba, du charisme au Congo et sur tout le continent. Ayant pour but la lutte pacifique, le courage, la détermination et la justice sociale, Patrice Lumumba n’a ménagé aucun effort pour conduire son pays à l’indépendance. Patrice Lumumba était contre toute présence des puissances occidentales qui pillent les richesses des pays africains et ce jusqu’à ce jour. Il déclarait ce qui suit : « Les puissances qui nous combattent ou qui combattent mon gouvernement, sous le prétexte fallacieux d’anticommunisme, cachent en réalité leurs véritables intentions. Ces puissances européennes ne veulent avoir de sympathies que pour des dirigeants africains qui sont à leur remorque et qui trompent leur peuple. Certaines de ces puissances ne conçoivent leur présence au Congo ou en Afrique que dans la mesure où ils savent exploiter au maximum leurs richesses par le truchement quelques dirigeants corrompus ».

Vu qu’il ne partageait sa vision selon laquelle le Congolais va lui permettre de piller les ressources du pays, Patrice Lumumba sera assassiné à l’âge de 53 ans, sur ordre du colonisateur le 17 janvier 1961.

(3) Thomas Sankara

 

Ancien dirigeant du Burkina Faso, il est un anti-impérialiste, panafricaniste et tiers-mondiste. Autrefois appelé la Haute Volta, Thomas Sankara changera le nom de son pays, qui est désormais le Burkina Faso, après son arrivée au pouvoir en 1984. Au pouvoir en 1984, Thomas Sankara conduit une politique d’affranchissement du peuple burkinabè. Son objectif était de combattre la corruption et améliorer l’éducation, l’agriculture et le statut des femmes.

Président burkinabè, Thomas Sankara était contre la loi du plus fort comme le disait le philosophe Socrate, des Blancs sur les Noirs, plus précisément de la France sur l’Afrique. Il est l’un des meneurs de la dernière révolution de l’« Afrique progressiste », opposée à l’« Afrique modérée ». Il est considéré par certains comme le Che Guevara africain. La France, ne partageant pas l’idée de M. Sankara qui ne lui permettait pas de profiter de l’Afrique, va occasionner sa mort par un coup d’État qui amènera Blaise Compaoré au pouvoir le 15 octobre 1987.

(2) Kwame N’krumah, le promoteur des Etats-Unis d’Afrique

Ce grand homme africain est un indépendantiste et panafricaniste ghanéen, Kwamé N’Krumah a mené une vaillante lutte avec le colonisateur anglais afin de permettre à son pays d’accéder à l’Indépendance. En tant que Premier ministre de 1957 à 1960, il a dirigé le Ghana indépendant puis en tant que président de 1960 à 1966 avant sa destitution par un coup d’Etat.

En 1945, Kwame a participé à l’organisation du Congrès panafricain. Au moment où il était Premier ministre, il avait opté pour une politique d’« Africanisation de l’administration, de panafricanisme et d’anticommunisme », il décide de développer les infrastructures de son pays grâce aux excédents de l’Office de commercialisation de la ressource du Ghana, le Cacao. Le jour de l’accession à l’indépendance, le 6 mars 1957, il décide d’abandonner le nom colonial du pays au profit de l’actuel, en hommage à l’Empire du Ghana.

(1) Joseph-Désiré Mobutu

Aux premières heures de son pouvoir, Joseph-Désiré Mobutu a marqué l’histoire de l’Afrique en faisant de Lumumba, le héros national, le premier martyr de l’indépendance économique et de nationaliser en son nom, toutes les puissantes entreprises minières belges en 1966. Tout comme le Burkinabè, en 1971, « l’année des 3 Z », M. Bobutu va changer à la fois le nom du pays, du fleuve et la monnaie sous le nom de Zaïre. L’un de ses principaux souhaits est que le pays retrouve sa culture profonde, c’est alors la Zaïrianisation, c’est-à-dire la décolonisation culturelle. Il a montré son côté nationaliste en initiant la politique de retour à l’authenticité.

Mais déjà dès le 2 juin 1966, il commence par sombrer dans la dérive autocratique. Il fait arrêter 4 anciens ministres accusés à tort de complot ainsi que l’ancien Premier ministre Evarise Kimba. La population congolaise cessa de l’acclamer et tout le monde a eu peur. Alors, en 1969, il fit écraser une révolte estudiantine. Ensuite, les cadavres de ces derniers seront jetés dans des fosses communes et 12 parmi eux seront condamnés à mort. L’université est fermée pendant un an et ses 2000 étudiants enrôlés dans l’armée pour apprendre à obéir. Il instaure un régime autoritaire à parti unique, « le Mouvement populaire de la Révolution » et en devient le maréchal-président en 1982. Avec la chute du mur de Berlin, il sera acculé par son peuple dans les 1990 et sera contraint d’organiser la Conférence nation souveraine. Il sera affaibli jusqu’la fin de son règne par son opposition mais aussi le cancer de la prostate qui finira par avoir raison de lui, après son renversement par Laurent-Désiré Kabila.

Sur le continent beaucoup pensent que Joseph-Désiré Mobutu n’a pas été d’un atout positif pour l’Afrique avec sa terrible dictature. De plus, il s’est mis à la solde des occidentaux pour éliminer Lumumba et d’autre nationaliste congolais. Au pouvoir, il a été le pion des puissances occidentales contre les autres mouvements indépendantistes du continent notamment en Angola.

Pastoré kobenan

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